|
Mentions légales NOM DE DOMAINE www.catherine-finet-conseil.com EDITEUR Identification du propriétaire du site www.catherine-finet-conseil.com Catherine Finet Conseil, Siège social : 66 rue Escudier – 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Président : Catherine Finet Tel. 01.46.05.27.38 Fax : 01.46.05.00.24 email : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir PROPRIETE INTELLECTUELLE Le site www. catherine-finet-conseil.com. - c'est-à-dire la structure générale, les éléments graphiques (notamment à titre non limitatif, les dessins, les logos, les textes, les photos et images, …) ainsi que le contenu et les marques - est protégé par le droit d'auteur, le droit des dessins et modèles et le droit des marques. L’ensemble de ces éléments est la propriété de Catherine Finet Conseil. Toute représentation ou reproduction, en partie ou en totalité, est interdite sans l'accord exprès de Catherine Finet Conseil et, à défaut d’autorisation expresse constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Tout téléchargement des éléments constitutifs du site protégés par le droit d’auteur est interdit. La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à Catherine Finet Conseil ou l’insertion d’une page appartenant à Catherine Finet Conseil dans la page d’un autre site est interdite. Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon. La création d'un lien hypertexte, même simple, vers le site www. catherine-finet-conseil.com ne peut se faire qu’avec l’autorisation de Catherine Finet Conseil, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION Catherine Finet Conseil Adresse : 66 Rue Escudier 92100 BOULOGNE BILLANCOURT email : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir HEBERGEUR Le Relais Internet COLLECTE ET UTILISATION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL La collecte de données à caractère personnel auprès des utilisateurs du site www.
Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir
ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect des dispositions applicables à la protection des données à caractère personnel, et en particulier la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application. Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés », toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, d’un droit de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant. Ces droits peuvent être exercés à l’adresse suivante : 66 Rue Escudier 92100 BOULOGNE BILLANCOURT . L’utilisateur du Site est informé que pour les besoins de la navigation sur le site www. catherine-finet-conseil.com, Catherine Finet Conseil peut collecter automatiquement des informations relatives aux utilisateurs grâce à des cookies. Dans l’hypothèse où l’utilisateur n’accepterait pas l’utilisation de cookies par Catherine Finet Conseil, il lui est possible de refuser l’activation des cookies sur son disque dur, selon la procédure décrite dans son navigateur. Pour des raisons techniques, l’utilisateur est toutefois avisé du fait que certains services proposés sur le site www. catherine-finet-conseil.com. ne pourront pas lui être accessibles en cas de désactivation des cookies. Pour un rejet total des cookies la procédure à suivre est la suivante : Si vous utilisez Internet Explorer (Microsoft) : 1. Dans le menu Outils cliquez sur Options Internet 2. Cliquez sur l'onglet Sécurité 3. Cliquez sur l'icône internet 4. Cliquez sur Personnaliser le Niveau 5. Choisissez Désactiver au paragraphe Cookies (2 fois) 6. Cliquez sur OK (2 fois) Si vous utilisez Netscape Navigator 1. Dans le menu Préférences sélectionnez Avancées dans l'arborescence. 2. Choisissez Désactiver les Cookies 3. Cliquez sur OK A défaut d'une telle désactivation, vous pouvez également, si vous utilisez le système d'exploitation Windows, faire régulièrement disparaître les cookies de votre ordinateur de la manière suivante : 1. Dans le fichier Windows ouvrir le dossier Cookies, 2. Dans le menu Edition cliquez sur Sélectionnez tout 3. Dans le menu Fichier cliquez sur Supprimer Si vous utilisez un autre système d'exploitation nous vous invitons à vous reporter à sa rubrique d'aide. MISE EN GARDE GENERALE Catherine Finet Conseil met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, sans garantie excédant celles prescrites par la loi. Catherine Finet Conseil remercie les utilisateurs du site de lui faire part d'éventuelles omissions, erreurs, propositions ou corrections, en s'adressant au Secrétaire Général. |